A PROPOS...
Copyright
Nous écrire
Copyright
RwandaNet est un site gratuit, mais cela ne signifie pas que les documents qui y sont publiés (textes, images...) soient libres de droit. Toutefois, ils peuvent peuvent être imprimés ou réutilisés sous certaines conditions :
- L'impression, la sauvegarde sur disque dur ou autre support est autorisée dans un cadre personnel ou privé.
En cas d'utilisation sur un site web personnel ou d'ONG (à caractère non commercial) :
- Faire mention de l'origine (RwandaNet, webmaster Jean-Luc Chavanieux)
- Inclure sur la page un lien vers ce site (RwandaNet http://www.altern.org/rwandanet/)
- Une autorisation n'est pas nécessaire, mais un courrier électronique sera apprécié
En cas d'utilisation sur un support électronique (CD-Rom, logiciel...) ou papier (brochure, journal...) gratuit :
- Faire mention de l'origine (RwandaNet, webmaster Jean-Luc Chavanieux)
- Inclure sur la page un lien vers ce site ou cette adresse (RwandaNet http://www.altern.org/rwandanet/)
- Une autorisation n'est pas nécessaire, mais un courrier électronique sera apprécié
En cas d'utilisation sur un site web à caractère commercial (site payant, site de compagnie privée, site présentant des bannières de publicité nuisant fortement à la navigation ou au chargement des pages) :
- Demander expressément l'autorisation du webmaster (cliquer ici)
En cas d'utilisation sur un support électronique (CD-Rom, logiciel...) ou papier (magazine, journal...) payant ou à caractère commercial :
- Demander expressément l'autorisation du webmaster (cliquer ici)
Cas particulier de certains documents :
- Les informations mentionnées comme en provenance de "Rwanda Libération" sur le site RwandaNet sont © Rwanda Libération sauf indications spécifiées. Toute personne désirant reproduire tout ou partie d'un article ou d'une photographie du journal Rwanda Libération doit auparavant contacter la rédaction à l'adresse suivante :
Rwanda Libération
BP 398
Kigali - RwandaTél. (250) 75471 ou (250) 84386
E-mail : csekabaraga@hotmail.com
Autres documents :
- Les documents provenant d'autres sources (organismes nationaux, supra-nationaux ou non gouvernementaux) sont publiés sur RwandaNet car ils sont libres de droit, mais parfois soumis à certaines conditions : il convient de se renseigner auprès de leur auteur avant publication éventuelle.
- Les actualités en provenance d'IRIN sont libres de droit et réutilisables à certaines conditions et doivent être accompagnées par ce message :
[Les informations contenues dans ce bulletin vous sont parvenues via IRIN, un département d'informations humanitaires des Nations Unies, mais ne reflètent pas nécessairement les vues des Nations Unies ou de ses agences. Si vous réimprimez, copiez, archivez ou renvoyez ce bulletin, merci de tenir compte de cette réserve. Toute citation ou extrait devrait inclure une référence aux sources originales. Les rapports d'IRIN sont archivés sur internet sous : http://www.reliefweb.int/IRIN. Toute utilisation par des sites web commerciaux nécessite l'autorisation écrite d'IRIN. ]
Cas de documents en provenance d'auteurs extérieurs publiés par RwandaNet :- RwandaNet est attaché à la propriété intellectuelle et certains extraits d'ouvrages ou d'articles utilisés à des fins d'illustration ou d'information ont pu être utilisés sans demande d'autorisation. Toutefois, tout extrait dont l'auteur ne désire pas que son travail figure sur le site se verra immédiatement retiré après contact avec le webmaster.
Pour en savoir plus sur les droits d'auteur :
Page sur les droits d'auteur
du CNRS, FranceAutre page :
Webocopillage